Le maire de la ville du Robert Farell François-Haugrin vous convie à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra dans la Salle de Délibérations de la Mairie, le Lundi 24 Février 2025 à 18h00 précises, sur l’ordre du jour suivant :
I - PROCES-VERBAL DE RÉUNION
I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 novembre 2024.
II - FINANCES COMMUNALES
II1- Présentation du rapport définitif de contrôle de gestion de la ville de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la période de 2019-2023.
II2- Débat sur les orientations budgétaires 2025
II3- Acompte de subventions de fonctionnement à certaines associations et organismes avant le vote du Budget Primitif 2025
II4- Autorisation de paiement de certaines dépenses en investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
II5- Modification du plan de financement de l’opération « travaux de grosses réparations de la piste du stade d’athlétisme de Cité la Croix »
II6- Demande de subvention pour l’achat de matériel pour la cantine centrale
II7- Approbation du plan de financement des travaux d’extension de la maison France Services du Robert située au Vert-Pré.
III - AFFAIRES FONCIERES
III1 – Acquisition de l’immeuble cadastré section B n°439 situé au Courbaril au Robert en vue de l’installation des bureaux de la police municipale.
III2 – Cession à Monsieur Jean-Michel RENAR d’un terrain d’environ 155 m² situé à l’angle de la route des Ilets et celle menant à Lazaret – octroi d’un délai supplémentaire pour la réalisation de la vente.
III3- Cession à Monsieur Jean-Louis LAVENTURE d’un terrain d’environ 500 m² situé à l’angle de la route des Ilets et celle menant à Lazaret – octroi d’un délai supplémentaire pour la réalisation de la vente.
III4- Création d’une servitude au profit d’ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) sur la parcelle communale cadastrée section AT n° 150 située à Moulin à Vent au Robert pour l’installation d’un support pour conducteurs aériens d’électricité.
III5- Mise à jour de la longueur de la voirie communale.
IV - ADMINISTRATION GÉNERALE
IV1- Honorariat à l’ancien maire Alfred MONTHIEUX
IV2- Révision des conditions de modulation du régime indemnitaire (IFSE) en cas d’absence
IV3- Approbation du contrat d’assurance des risques statutaires du personnel de la ville, affilié à la CNRACL (pour la période 2025-2028)
IV4- Modification de la composition de cinq commissions municipales suite au décès de deux conseillers municipaux membres de ces commissions
IV5- Relevés de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 9 novembre 2023.