Le Maire de la ville du Robert Alfred MONTHIEUX vous informe de la tenue de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra au Hall des Sports de Mansarde en session ordinaire, le jeudi 23 février 2023 à 18h précises, sur l’ordre du jour suivant :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 27 octobre 2022.

II - FINANCES COMMUNALES

II1- Approbation du règlement budgétaire et financier de la ville en nomenclature M57.
II2- Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023 des biens et subventions d’équipements en application de la nomenclature M57.
II3- Débat sur les orientations budgétaires 2023.
II4- Autorisation de versement d’avances de subventions avant le vote du Budget Primitif 2023.
II5- Autorisation de paiement de certaines dépenses en investissement avant le vote du Budget  Primitif 2023.
II6- Approbation des avenants au marché de travaux concernant la construction de la médiathèque.
II7- Dotation Globale de Décentralisation (DGD) Bibliothèques 2023 : demande de subvention à la Direction des Affaires Culturelles (DAC) pour l’acquisition de véhicules dédiés au transport de documents et aux actions de médiation :

III – BIENS COMMUNAUX

III1- Engagement de la procédure de transfert d’office sans indemnité de la propriété d’un chemin dénommé par ses riverains « Mon Van » à Bois Neuf et Mignot-Est dans le domaine public routier communal.
III2- Transfert d’office sans indemnité dans le domaine public communal, de la propriété de l’assiette du chemin « Soleil Levant » au quartier Mont-Vert, dans le domaine public routier communal

IV – ADMINISTRATION GENERALE

IV1- Remboursement des droits de place perçus à l’occasion du Tour de Martinique des Yoles Rondes 2022 pour l’occupation du domaine public par les vendeurs ambulants installés en « zone chaude » Place des Cités Unies.
IV2- Approbation du doublement du nombre de représentants suppléants au sein de la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail commune à la Ville, à la Caisse des Ecoles et au Centre Communal d’Action Sociale.
IV3- Vente de véhicules usagés.