Le maire de la ville du Robert Farell François-Haugrin vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra dans la Salle de Délibérations de la Mairie, le Lundi 23 Juin 2025 à 18h sur l’ordre du jour suivant :
I - PROCES-VERBAL DE REUNION
I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 avril 2025
II - FINANCES COMMUNALES
II1- Vote du Compte Administratif 2024 :
• Approbation du compte de gestion 2024
• Approbation du compte administratif 2024
• Affectation du résultat 2024 sur 2025
II2- Attribution de subventions aux associations
II3- Demande de subvention pour les travaux de confortement du talus du chemin la Roseraie à Bois Neuf : modification du plan de financement
II4- Demande de subvention pour les travaux de confortement du talus du chemin Len Méson à Chapelle Villarson : modification du plan de financement
III - AFFAIRES FONCIERES
III1 – Cession d’un reliquat de terrain au profit de Monsieur LEGROS Michel Clément, relogé en Logement Evolutif Social à Pointe Royale.
III2 – Retrait de la délibération n° 2021/06/55 du 14 juin 2021 modifiant le contrat de location-vente portant sur la parcelle cadastrée section V n° 1241 située dans le lotissement communal de Pointe Royale, au profit de Madame DUPA Micheline, attributaire d’un Logement Evolutif Social.
III3 –Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : Actualisation des tarifs 2025 pour l’année 2026
IV - ADMINISTRATION GENERALE
IV1- Approbation du bilan de la Convention Territoriale Globale 1 signée entre la Ville du ROBERT et la CAF de la Martinique et quitus à Monsieur le Maire.
IV2- Mise en place d’un régime des astreintes, des interventions et des permanences au bénéfice de certains corps de métiers.
IV3- Institution de la revalorisation relative au « bonus attractivité » au bénéfice des agents publics territoriaux exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE)
IV4- Entente intercommunale de restauration scolaire avec la commune de Sainte-Marie
IV5- Présentation de la synthèse du rapport des CRC Guadeloupe, Guyane, Martinique et les CTR de Saint-Barthélemy et Saint-Martin intitulé : « Les collectivités territoriales des Antilles face à la pollution des sargasses – une gestion perfectible »
IV6- Désignation des représentants de la ville du Robert à la Commission d’Elaboration du Schéma d’Aménagement Régional (CESAR).
IV7- Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 9 novembre 2023