Le Maire du Robert Félix Mérine vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra dans la Salle des Délibérations de la Mairie, le mardi 29 septembre 2026 à 18h précises, sur l'ordre du jour suivant :

I – PROCÈS-VERBAL DE RÉUNION

I.1 – Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 9 juin 2026

II – FINANCES COMMUNALES

II.1 – Approbation du plan de financement de l'action d'information préventive sur les risques majeurs : mise à jour et diffusion du Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)
II.2 – Abrogation de la délibération n°2026/02/06 du 23 février 2026 relative à la demande de garantie d'emprunt introduite par la SIMAR pour la construction de 44 logements au Vert-Pré, et nouvelle délibération accordant la garantie d'emprunt pour la même opération
II.3 – Attribution de subventions aux associations, campagne 2026 : retrait des associations n'ayant pas déposé de dossier et intégration des demandes recevables non inscrites en délibération

III – AFFAIRES FONCIÈRES

III.1 – Prolongation de la convention de portage passée avec l'EPFL pour l'acquisition de la parcelle cadastrée A n°778, située rue Louis Blanc
III.2 – Prolongation de la convention de portage foncier conclue avec l'Établissement Public Foncier Local de Martinique (EPFL) concernant l'acquisition des parcelles cadastrées M n°285, 287 et 289, situées impasse du Château, au Vert-Pré, au Robert
III.3 – Approbation de la rétrocession à la Ville par l'EPFL de la parcelle cadastrée AM 226, située Allée des Épineux
III.4 – Abrogation de la délibération n°2019/06/47 du 27 juin 2019 concernant la vente à la société PROCODOM de la parcelle communale cadastrée section AT n°142, située à Moulin à Vent
III.5 – Abrogation de la délibération n°2020/11/57 du 30 novembre 2020 concernant la vente à la société civile immobilière (SCI) « S2M » d'une portion de la parcelle communale cadastrée section P n°1418, située à Gaschette
III.6 – Vente d'une portion de la parcelle communale cadastrée section P n°1418, située à Gaschette, au profit de Madame Carine RACON

IV – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

IV.1 – Approbation des marchés publics de services d'assurances « Dommages aux biens – Bris de machine – Tous risques informatiques et autres matériels et Responsabilité civile générale et risques annexes »
IV.2 – Approbation du marché pour la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements de restauration collective pour la cantine centrale
IV.3 – Procédure de mise en concurrence en matière d'assurance des risques statutaires, avec mandat donné au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Martinique
IV.4 – Approbation du recours au service d'un vacataire
IV.5 – Désignation de membres pour siéger à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
IV.6 – Congrès des maires 2026 : mise en position de mission et prise en charge des frais de participation des élus
IV.7 – Adhésion de la Ville à la SPL Martinique Énergies Nouvelles
IV.8 – Désignation de membres pour siéger à la Commission Intercommunale des Impôts Directs de Cap Nord
IV.9 – Modification de la désignation des représentants de la commune au SMEM (Syndicat Mixte d'Électricité de la Martinique)
IV.10 – Adhésion à l'Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES)
IV.11 – Examen de la situation successorale des héritiers de feu CERSON Emmanuel et de feue CERSON née ROSIER-COCO Siméone Zoée / Réévaluation de l'aide à la perte de domicile et mesures nécessaires à la poursuite de l'opération de RHI Usine & Reynoird
IV.12 – Principe de consignation de l'indemnité de feu CERSON Emmanuel et feue CERSON née ROSIER-COCO Siméone Zoée, et poursuite de l'opération
IV.13 – Hommage à Jean-Paul ALBIN
IV.14 – Délibération fixant les conditions générales de mise à disposition des équipements sportifs communaux au profit des associations
IV.15 – Demande d'exclusion de la commune du Robert du contrat de délégation de service public d'eau potable conclu avec la SAUR
IV.16 – Relevé des décisions du Maire prises en application de la délibération du Conseil Municipal en date du 29 mars 2026