Le Maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe que la réunion du conseil municipal se tiendra à l’Hôtel de Ville, le jeudi 19 décembre 2019 à 18h, sur l’ordre du jour suivant :

I - PROCES-VERBAL DE REUNION

I1- Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 27 juin 2019

II - FINANCES COMMUNALES

II1- Décision modificative n°2 du Budget Primitif 2019.
II2- Autorisation de versement d’avances de subventions avant le vote du Budget Primitif 2020.
II3- Autorisation de paiement de certaines dépenses en investissement avant le vote du Budget Primitif 2020.
II4- Modification du plan de financement de la délibération du 25 février 2019 concernant la construction de barrages en mer contre l’invasion des algues sargasses.
II5- Modification du plan de financement du projet de relocalisation de l’école Victor JEAN-MICHEL sur Edgard LABOURG
II6 – Convention de mandat pour le RAID DU LOUGAROU

III - BIENS COMMUNAUX

III1- Acquisition par la Commune de la parcelle cadastrée section B n°376 située à Derrière Bourg, appartenant à Monsieur Germain Gabin STEPHANIE-VICTOIRE.
III2- Vente de parcelles communales situées entre la rue Louis BLANC et la rue Isambert, à la SMHLM via un appel à candidatures.
III3 –Vente de la parcelle cadastrée section AR n° 285 située dans le parc d’activités « Bernard PETIT-JEAN-ROGET », au profit de la SARL CALIFORNIA.
III4 – Vente au profit de Messieurs Antoine et Kevin JEAN-ZEPHIRIN, d’une potion de terrain  d’une contenance de 229 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section M n°234 située au Vert-Pré.
III5– Vente à Monsieur Valère SEGUIN-CADICHE d’un lot d’une contenance de 3 132 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section C n°35, située à Mansarde Catalogne route de Voltaire.
III6 -Vente aux consorts MARIE-SAINTE d’une emprise d’une contenance d’environ 253 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section R  n°929 située à Pointe-Lynch.
III7 – Vente aux héritiers PANCARTE du terrain d’assiette de la construction de Monsieur Jean-de-Kenty PANCARTE, situé à Bois Neuf.
III8 – Location-vente d’une portion approximative de 250 m², à détacher de la parcelle communale cadastrée section P n°1 418 située à Gaschette, au profit de Madame Yvette Antoinette JEAN-LOUIS.
III9– Débat sur les orientations du règlement local de publicité.

IV - ADMINISTRATION GENERALE

IV1- 102ème Congrès des Maires et des Présidents d’Intercommunalité de France
IV2- Création d’emplois budgétaires permanents pour les avancements de grade  au titre de l’année 2019.
IV3- Relevé des décisions du Maire prises en application de la délibération du Conseil Municipal du 15 avril 2014.