Le Maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville, le jeudi 09 mars 2017 à 18 heures précises, sur l’ordre du jour suivant :
I – PROCES-VERBAL
I1 - Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du mercredi 28 décembre 2016.
II – FINANCES COMMUNALES
II1 – Débat sur les orientations budgétaires 2017.
III – BIENS COMMUNAUX
III1 - Echange de terrains situés à Pointe Savane avec la SCI EKILATINA.
III2- Consignation de l’indemnité d’expropriation concernant l’immeuble cadastré section A n°225, situé à la rue Schœlcher.
III3- Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée section C n°95 située à Pontaléry, appartenant à M. Maurice HANNIBAL et à Mme Colette HANNIBAL épouse CAFE.
III4- RHI Usine et Reynoird / Modification du contrat de location-vente conclu avec Monsieur LEGROS Michel Clément à reloger en L.E.S. (Logement Evolutif Social) sur le site de Pointe Royale.
III5- Dénomination d’une voie située à Pointe Royale.
IV – ADMINISTRATION GENERALE
IV1 – Approbation de l’accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison d’enrobés à chaud, de béton malaxé prêt à l’emploi et de matériaux de carrière.
IV2 – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).
V – URBANISME
V1 – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du territoire dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme.
V2 – Avis sur le projet de création d’un parc naturel marin en Martinique.
V3 – Avis sur le transfert de compétence de l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme par Cap Nord.
INFOS : Mairie 0596 65 10 05 - APPLI Ville du Robert