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Le Maire de la ville du Robert vous informe de la réunion du conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville, le jeudi 20 décembre 2018 à 18h sur l’ordre du jour suivant :

I –PROCES-VERBAL DE REUNION

I1-Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 21 juin 2018.

II –FINANCES COMMUNALES

II1-Décision modificative du Budget Primitif 2018.
II2-Plan de financement des travaux suite aux intempéries du 16 avril 2018.
II3-Plan de financement pour la rénovation de l’éclairage public : pose de luminaire en LED.
II4-Modification du plan de financement du projet de relocalisation de l’école Victor Jean-Michel sur le site de l’école primaire Edgard LABOURG à Four-à-Chaux.
II5-Demande de subventions pour le projet d’amélioration de la Piste d’Athlétisme de Cité la Croix.
II6-Plan de financement pour l’acquisition de deux pelles mécaniques.
II7-Plan de financement pour la rénovation du parc de climatiseurs de la ville.
II8-Modification des tarifs publicitaires dans le bulletin municipal.
II9- Approbation du nouveau coût au stade PRO du projet de construction de la médiathèque et du plan de financement de l’opération.
II10- Modification du plan de financement de la délibération du 21 juin 2018 concernant la construction de barrages en mer contre l’invasion des algues sargasses.
II11- Attribution de subventions  à deux associations.

III –BIENS COMMUNAUX

III1- Versement d’une aide forfaitaire à la réinstallation des ménages relogés dans le programme de relogement de l’opération de la RHI Usine & Reynoird – Attributaires complémentaires.
III2- Transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin «Florentin» situé au quartier Bonneau, dans le domaine public routier communal.
III3- Transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin «Kay Béa» situé au quartier Augrin, dans le domaine public routier communal.
III4- Approbation de la longueur de la voirie communale classée au 1er janvier 2018.
III5- Annulation de la délibération du Conseil Municipal du 20 juin 2016, concernant la donation par la société SODEXIM d’une emprise située à Mansarde Catalogne.
III6- Création d’une servitude de passage en vue de la réalisation d’un chemin d’accès à la propriété des Consorts TOUSSIES située au Vert-Pré.
III7- Rétrocession à la Commune de la parcelle cadastrée section P n°1507, d’une contenance de 3 421 m², située à Gaschette appartenant à la maison de retraite « Les Filaos ».
III8- Cession au profit de la société SOFRAPAR de deux petites parcelles communales situées à Gaschette.
III9- Cession d’une portion de terrain d’une contenance de 359 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section K n°458 située au Vert-Pré au profit de Monsieur Albert CERTAIN.
III10- RHI Usine et Reynoird : résiliation du contrat de location-vente de la parcelle communale cadastrée section V n°1231 située à Pointe Royale, conclu avec Monsieur Christian Lambert CERSON, les 11 et 16 avril 2015, pour la construction d’un Logement Evolutif Social (LES).
III11- RHI Usine et Reynoird : relogement de Madame Marlène CERSON en Logement Evolutif Social à Pointe Royale. Modification de la délibération du Conseil Municipal du 28 décembre 2016.
III12- Conclusion d’un  bail à construction avec l’association « Accueil Relais Petite Enfance » (ARPE), sur un terrain situé à Mansarde catalogne - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 21 juin 2018.
III13- Vente du lot de copropriété n° 9 dépendant du bâtiment « BAHAMAS » situé dans le parc d’activités « Bernard PETITJEAN-ROGET, à Fonds-Nicolas, au profit de Madame DORWLING-CARTER, Présidente de la société  « ALLO GOUTTIERES ».
III14-Vente de parcelles communales situées entre la rue Louis Blanc et la rue Isambert via un appel à candidatures.
III15- Vente de véhicules usagés.

IV –ADMINISTRATION GENERALE

IV1- Création de postes pour les avancements de grade au titre de l’année 2018.
IV2- Désignation de représentants au sein du conseil de discipline de recours.
IV3- Dénomination de certains établissements scolaires.
IV4- Dérogation municipale au repos dominical pour l’année 2019.
IV5- Mise en position de mission de conseillers municipaux pour participer au 101ème congrès des Maires de France.
IV6– Relevé des décisions du Maire prises en application de la délibération du Conseil Municipal du 15 avril 2014.

INFOS : Maire 0596 65 10 05