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CONSEIL MUNICIPAL

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Le Maire de la ville du Robert Alfred Monthieux vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville, le jeudi 12 avril 2018 à 18 heures précises, sur l’ordre du jour suivant :

I –PROCES-VERBAL DE REUNION

I1-Vote du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du jeudi 01 mars 2018

II –FINANCES COMMUNALES

II1-Vote du Budget Primitif 2018

- Affectation par anticipation du résultat de l’exercice 2017,

- Vote des taux d’imposition,

- Vote de l’indemnité au Percepteur,

- Vote des subventions aux associations et organismes,

- Vote du Budget Primitif 2018.

II2-Acquisition de deux navires ramasseurs d’algues sargasses : plan de financement

III –BIENS COMMUNAUX

III1- Modification de la délibération du conseil municipal du 1er octobre 2009 pour la vente de parcelles communales situées à la rue du Courbaril, à la « SCCV Le Courbaril » créée par le groupe « Maisons BETERBAT »

III2- Modification de la délibération du conseil municipal du 27 février 2012 pour la vente à la « SCCV Le Courbaril », créée par le groupe « Maisons BETERBAT » de la parcelle cadastrée section A n° 120 d’une contenance de 379 m² située à la rue Schœlcher

III3- Conclusion d’une convention de portage foncier avec l’Etablissement Public Foncier Local Martinique (EPFL), concernant le bien cadastré section A n°89 situé au 22 rue Vincent ALLEGRE, appartenant aux Consorts BONARD.

III4- Modification de la délibération du Conseil Municipal du 01 mars 2018 concernant la vente à la « SARL ALU DESTOCK », d’une parcelle cadastrée section AR n°291 d’une contenance de 2930 m², située dans le parc d’activités « Bernard PETITJEAN-ROGET » à Fonds-Nicolas.

III5- Dénomination de voies à Moulin-à-Vent.

III6-Dénomination des voies communales situées en dehors de l’agglomération

III7- Relevé des décisions du Maire prises en application de la délibération du Conseil Municipal du 15 avril 2014

IV –URBANISME

IV1- Avis sur la délimitation de la circonscription du Grand Port Maritime de la Martinique

V –ADMINISTRATION GENERALE

V1- Approbation de la création d’emplois permanents

V2- Création, composition et fonctionnement du Comité Technique (CT) Commun à la Ville, à la Caisse des Ecoles et au Centre Communal d’Action Sociale.

V3- Création, composition et fonctionnement du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Commun entre la Ville, la Caisse des Ecoles et le Centre Communal d’Action Sociale.

V4-Désignation de membres au Comité local du tourisme de l’Office de Tourisme Communautaire du Pays Nord Martinique

 

INFOS : Mairie 0596 65 10 05